dimanche 7 février 2016

La corruption au sein de la fonction publique belge s'élève à 4 milliards d'euros par an.

La corruption au sein de la fonction publique belge s'élève à 4 milliards d'euros par an. Ce petit article d'une douzaine de lignes sur le site de RTL n'a siccité aucun commentaire. Pourtant, deux choses m'ont sauté aux yeux. En premier, je suis interpellé par l'énormité du chiffre, au point de vérifier, en second, qu'il s'agit bien de notre petit pays. Et c'est le cas !

Le montant est confirmé par Paul Meulemans, commissaire à l'Office Central pour la Répression de la Corruption (OCRC).L'OCRC est une entité de la Direction centrale de la lutte contre la criminalité grave et organisée. En 1998, l'OCRC fut intégré au sein de la Police judiciaire. Il est dépourvu de compétences administratives, ses membres ne pouvant effectuer que des enquêtes judiciaires. Ce sont des membres de la police fédérale.

Mais comment ces enquêteurs (chevronnés) peuvent-ils laisser passer à travers les mailles du filet de la justice autant d'argent et autant de fonctionnaires corrompus. Le phénomène n'est pas nouveau, puisqu'il est en recul depuis plusieurs années et l'OCRC a historiquement été créé en 1910. Pourquoi, chaque année y a-t 'il autant d'argent et autant de personne circulant dans le monde de la corruption en toute impunité. Comment font autant de personnes pour passer inaperçues face à des enquêteurs chevronnés.

Car les chiffres sont impressionnants. Si je divise 4 Mlds par le nombre des effectifs de la fonction publique estimé à maximum 900.000, on obtient obtient un chiffre de 4444 € par personne et par an. Cela, évidemment, ne serait vrais que si chaque fonctionnaire était corrompu. Hors, on sait que ce n'est pas le cas, loin de là. Cependant, dans certains secteurs sensibles, on estime, qu'à terme, une personne sur trois se rendra coupable de fraude. Il y a là, matière à travailler pour l'OCRC.

Rappelons ceci : les fonctionnaires ont une obligation générale de loyauté, de consciences et d'intégrité dans l'exécution de leurs missions. Ils doivent respecter les lois et règlements et obéir à leurs supérieurs dans la limite fixée par les textes légaux et réglementaires, et a contrario désobéir aux ordres illégaux. Ils doivent en particulier se soumettre aux règles de fonctionnement de leur service, en particulier les horaires de travail. À l'égard des citoyens, ils doivent les traiter avec égalité, et il leur interdit de recevoir des cadeaux ou gratifications à raison de l'exercice de leurs fonctions. Ils doivent contribuer à la publicité de l'administration dans les limites fixées par la loi.

Devant se consacrer entièrement à leurs fonctions, ils doivent éviter tout conflit d'intérêts et se déporter si nécessaire. Ils ne peuvent par ailleurs exercer d'autre activité rémunérée, publique ou privée, sauf à obtenir une autorisation de cumul*.

Certains fonctionnaires peuvent ainsi engranger illégalement jusqu'à 2.000 euros par mois, estime Paul Meulemans, qui craint que la lutte contre cette corruption à petite échelle ne soit plus menée avec la assez d'intensité.

C'est bon de rappeler aussi que OCRCl' est une entité de la Direction centrale de la lutte contre la criminalité grave et organisée et qu'en tant que telle, nous attendons des résultats réguliers et significatifs. Car aux vues des chiffres annoncés et indiqués conforme, il semble au petit citoyen que nous sommes que nous sommes en droit d'espérer plus de résultats.

*D. Batselé, T. Mortier, M. Scarcez, Manuel de droit administratif, nos 474+485-486.



mercredi 3 février 2016

L'argent appelle l'argent.


"Les riches s'entourent de riches, parce que l'argent appelle l'argent". Cette phrase, je l'ai lue il y a 35 ans. Je ne suis pas matérialiste et je l'ai sortie de ma mémoire durant plus d'un quart de siècle. Ce sont les différents scandales économiques et bancaires qui, peu à peu, l'ont fait ressurgir, soulevant cette question : "comment certaines fortunes osent-elles vivre au dépens de tant de citoyens pauvres."

Sont-ils à ce point égoïste ou sont-ils, tout simplement aveugle ? La situation me semble parfois si critique que je m'étonne de ne pas voir plus souvent des rebellions. Allons-nous au-devant d'une nouvelle révolution ? Sommes-nous sur le point de vivre nos premiers attentats contre l'économie ? Comment peut-on museler autant d'individus vivant dans la précarité au profit de quelques autres vivant dans l'opulence ? N'y a-t-il vraiment aucune façon de contraindre ceux qui vivent dans l'outrance et la surabondance à plus de partage ?

Ces nombreuses questions deviennent de plus en plus légitimes, car une classe sociale, une minorité, continue à ne pas contribuer à la solidarité qui devrait tous nous unir. Les banques, les politiques, les patrons sont devenus les décideurs de la planète entière. Chaque élection porte au pouvoir des fervents défenseurs de l'inégalité salariale. Chaque gouvernement appauvrit la base au profit d'une petite élite. Chaque année, le fossé se creuse entre les riches et les pauvres. Nos dirigeants travaillent à préserver ce fragile équilibre entre la révolte larvée qui nous envahit et une probable mutinerie prochaine. Certes, tout est encore latent. Les quelques voix qui se sont élevées contre les inégalités se sont tues, une à une, muselée par l'autorité mise en place pour soutenir l'idée que nous avançons vers un monde meilleur. On organise une confusion générale en désignant de faux coupables et en sacrifiant quelques pions peu utiles dans le grand jeu de l'économie mondiale. Des anonymes se cachent derrière le nom des sociétés florissantes et dans des tours d'ivoire aux palissades infranchissable de sorte qu'on ne puisse pas les accuser personnellement si un scandale n'était pas étouffé. On attire hypocritement notre attention ailleurs, vers d'autre danger, pour que la pression se relâche lorsque cela est nécessaire. En un mot, on nous manipule.

Ce blog est neuf et donc encore mal documenté, mais je sais déjà que dans l'avenir, j'aurai à cœur de dénoncer l'évasion fiscale, les scandales bancaires, les paradis fiscaux et toutes les décisions politiques qui visent à préserver l'injustice et le déséquilibre des richesses entres les hommes.